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Utilisation générale du site web
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Contenu des utilisateurs et droits d'auteur
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Votre contenu ne doit pas être faux, obscène, violer un droit de propriété intellectuelle, inciter à des activités illégales, violer le droit à la vie privée, être violent, pornographique, autrement explicite ou contenir du spam.

Violation des conditions générales
Si vous enfreignez les présentes conditions générales ou si nous soupçonnons que vous les avez enfreintes, nous pouvons décider de prendre des mesures, y compris, sans s'y limiter, un avertissement formel, le blocage temporaire ou permanent de l'accès au site web, le blocage de votre adresse IP, la suspension ou la suppression de votre compte et/ou l'engagement d'une action en justice. Il est interdit de contourner l'accès bloqué à notre site web.

Validité
Les présentes conditions générales peuvent être révisées à tout moment. Les conditions générales publiées sur notre site web à tout moment sont les conditions générales actuellement applicables. Il n'existe aucun droit à des dispositions antérieures pour d'anciennes conditions qui ne sont pas (plus) publiées sur notre site web.

Si l'une des dispositions de nos conditions générales est jugée illégale par une autorité légale compétente, cela n'aura aucune influence sur les autres dispositions des conditions générales. Si une disposition est jugée partiellement illégale, seule la partie illégale et supprimée de cette disposition sera supprimée. Le reste de la disposition ne sera ni supprimé ni inapplicable.

Compétence juridictionnelle
La présente clause de non-responsabilité a été élaborée et est régie par le droit néerlandais. Tout litige résultant de cette clause de non-responsabilité ou s'y rapportant sera soumis à la juridiction des tribunaux des Pays-Bas.

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